Mentions légales & CGU

Éditeur

PROGRESSENS

S.A.S. au capital de 10 000 €
RCS Pontoise 524 453 479 00015
N° Agrément formation 11 95 05089 95
Siège social situé au 4 rue Paul Potdevin – 95870 Bezon- France
Téléphone 06 26 82 50 81

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA FR 22 424 761 419
Siège social situé au 2 rue Kellermann – 59 100 Roubaix – France
Directeur de la publication Octave KLABA

 

Informatique et Libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique pour le besoin des services proposés par PROGRESSENS. Déclaration CNIL N°.

PROGRESSENS s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les informations recueillies à un tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à PROGRESSENS – 4 rue Paul Potdevin – 95870 Bezon- France.

 

Propriété Intellectuelle

Le site «progressens.fr » et les produits sont la propriété de PROGRESSENS en leur totalité.
L’ensemble des éléments (modèles, dessins, logos, images, photographies, vidéos, textes, entre autres et sans que cette liste soit limitative), quel que soit leur support, sont protégés par Copyright, les droits d’Auteurs et les droits de propriété intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction, intégrale ou partielle, du site ou des produits de PROGRESSENS est donc strictement interdite et doit être systématiquement soumise à l’autorisation de PROGRESSENS .

 

Limitation de Responsabilité

L’utilisateur du site internet « progressens.fr » s’engage à utiliser un matériel récent et adapté pour ses différents accès au site. Il ne devra pas contenir de virus et posséder un navigateur web mis à jour.

PROGRESSENS ne pourra être tenu responsable de dommages matériels directs et indirects liés à l’utilisation de son site internet.